Le secteur des nouvelles technologies est en plein essor, avec des évolutions constantes et rapides au point de changer la vie des entreprises dans leur quotidien.
Cet essor s’est naturellement accompagné de l’émergence de nouvelles problématiques qui, jusqu’alors étaient inconnues.
Le cabinet BBO accompagne au quotidien d’importants acteurs évoluant dans ce secteur d’activité, tout comme il accompagne les utilisateurs ayant recours aux nouvelles technologies.
Là encore, les interventions du cabinet BBO sont soit de nature juridique, soit contentieuses.
Activités juridiques
- Droit de l’Informatique
- Droit de l’Internet
- Droit des Télécommunications
- Mise en place et suivi d’un projet d’informatisation
- Accompagnement dans l’identification et
dans la rédaction des besoins - Assistance dans la rédaction de cahier des charges
- Négociation et/ou Rédaction et/ou supervision
de contrats informatiques - Rédaction de CGV, CPV
- Droit de la propriété intellectuelle et/ou industrielle
- Protection de nom de domaine
Activités judiciaires
- Litige marque / nom de domaine
- Identification de cyber délinquant (ex : forum de discussion)
- Responsabilité contractuelle et/ou délictuelle